Code Couleur Végétal

AXCEL FRANCK, SARL

Présentation de la marque Code Couleur Végétal

Déposée par voie électronique le 18 novembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AXCEL FRANCK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Code Couleur Végétal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-50 du 11 décembre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AXCEL FRANCK domicilié(e) 16 Route de Lyon - 73160 - Cognin - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 118 655 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WELAW AVOCATS, Mlle Clémence Philippe domicilié(e) 4 rue de Logelbach - 75017 - Paris - France.

La marque Code Couleur Végétal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4227040.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Code Couleur Végétal arrivera à expiration en date du 18 novembre 2025.

AXCEL FRANCK a également déposé les autres marques suivantes : CODE COULEUR VEGETAL CHEVEU NATURE, CHEVEU TENDANCE , CODE COULEUR VEGETAL CHEVEU NATURE, CHEVEU TENDANCE , Code Couleur Végétal Cheveu nature, cheveu tendance , code couleur végétal • ARTISAN COIFFEUR •